Appel à textes "Recueil de nouvelles - Banlieue"

Dans le cadre du projet de recueil de nouvelles sur le thème de la banlieue annoncé sur les réseaux sociaux, voici un extrait du contrat proposé aux contributeurs:

L’auteur cède à titre exclusif à l’éditeur ses droits sur l’œuvre de sa composition qui a pour titre « Titre de la nouvelle » ci-après dénommée « l’œuvre » :

– le droit d’intégrer l’œuvre dans un recueil de nouvelles, « le recueil »,

– le droit de fabriquer ou de faire fabriquer en nombre des exemplaires du recueil

– le droit de réaliser ou de faire réaliser le recueil sous une forme numérique.

La présente cession est consentie pour une durée de cinq années.

La présente cession prendra effet en tous lieux.

L’auteur garantit que son œuvre ne fait l’objet, ou n’a fait l’objet ni d’un autre contrat ni d’une autre publication.

En contrepartie de cette cession, l’éditeur versera à l’auteur un droit proportionnel calculé sur le prix de vente public hors taxe (PPHT) du recueil : 10 % à répartir en part égale entre tous les auteurs contributeurs du recueil.

La rémunération due aux contributeurs du recueil ne portera pas sur : Les exemplaires destinés au dépôt légal, ceux destinés au service de presse, à la promotion et à la publicité, ceux achetés directement par l’auteur, celui remis gratuitement à l’auteur et ceux mis au pilon.

Le paiement des droits d’auteur intervient au plus tard le 30 avril de chaque année.

L’éditeur fera parvenir, à titre gratuit, un exemplaire du recueil à l’auteur pour son usage personnel.

Outre l’exemplaire d’auteur, ce dernier peut demander à l’éditeur de lui fournir des exemplaires supplémentaires, qui lui seront facturés 70 % du prix public de vente.

L’éditeur s’engage à assurer personnellement et à ses frais la publication du recueil de nouvelles. Il détermine le format du recueil, sa présentation et son prix.

À compter de sa publication, l’éditeur est tenu d’assurer une diffusion active du recueil afin de lui donner toutes ses chances de succès auprès du public. À cet effet il devra :

– présenter le recueil sur ses catalogues papier et numérique.

– présenter le recueil comme disponible dans au moins une des principales bases de données interprofessionnelles répertoriant les œuvres disponibles commercialement.

– rendre disponible le recueil dans une qualité respectueuse de l’œuvre et conforme aux règles de l’art, quel que soit le circuit de diffusion.

– satisfaire dans les meilleurs délais les commandes.

L’éditeur est tenu de publier une version numérique du recueil. (Clauses équivalentes pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique).

Le choix des textes publiés est du seul ressort de l'éditeur qui, par ailleurs, se réserve le droit de renoncer à son projet en cas de contribution insuffisante (en qualité ou en quantité)